Marque expirée - Marque en non vigueur

SMI consult
pascal marret

Numéro de dépôt :
3630476
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/02/2019
SMI consult de pascal marret

Présentation de la marque SMI consult

Déposée le 17 février 2009 par pascal marret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SMI consult »

Le déposant est pascal marret domicilié(e) 8 Francois Coppée - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal marret domicilié(e) 8 Francois Coppée - 38100 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMI consult est expirée depuis le 17 février 2019.

pascal marret a également déposé les autres marques suivantes : P3E PLAN D ECONOMIE D ENERGIE D ENTREPRISE PLAN D ECONOMIE D ENERGIE ECO-CITOYEN


pascal marret - 8 Francois Coppée - 38100 - GRENOBLE - France


pascal marret - 8 Francois Coppée - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 8 juin 2009 - Retrait partiel n°499263 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. NB : Les services mentionnés ci-dessus étant exclusivement employés en rapport avec le management de la qualité et la gestion de projets innovants non liées aux services financiers, aux opérations bancaires et à la bourse des valeurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. NB : Les services mentionnés ci-dessus étant exclusivement employés en rapport avec le management de la qualité et la gestion des projets innovants non liées aux services financiers, aux opérations bancaires et à la bourse des valeurs.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. NB : Les services mentionnés ci-dessus étant exclusivement employés en rapport avec le management de la qualité et la gestion des projets innovants non liées aux services financiers, aux opérations bancaires et à la bourse des valeurs.